Les Jardins Partagés - Participation du public par voie électronique

Avis au format.pdf (PPVE cloturée le 13 novembre 2021 à minuit)

 

Décisions prises a l'issue de la PPVE : 

Jardins Partagés Permis de Construire Valant Division 19A0715

Jardins Partagés Bilan PPVE  intégrant les réponses du Maître D'ouvrage

 

 Fichiers à consulter :
Cliquer sur les liens pour télécharger

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Dossier de Participation du Public par Voie Electronique

Etude d'impacts

Résumé Non Technique de l'Etude d'Impacts

Avis Mission Régionale Autorité Environnementale

Mémoire de Réponse Mission Régionale Autorité Environnementale

Permis de construire complet

Avis

Pièces complémentaires

Rétrocession Voirie et Espaces Publics

 

Le dépôt des observations se fait par mail à l'adresse suivante: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

Observations du public

 

pdf

 

 

 

 

 

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